Cuvée des Rescapés

Jean Pla Selection, SARL

Présentation de la marque Cuvée des Rescapés

Déposée par voie électronique le 19 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Pla Selection auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cuvée des Rescapés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Jean Pla Selection domicilié(e) 20 rue Paul Delmas - 66220 - Saint Paul de Fenouillet - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 753 878 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pla Selection, M. Jean PLA domicilié(e) 20 rue Paul Delmas - 66220 - Saint Paul de Fenouillet - France.

La marque Cuvée des Rescapés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cuvée des Rescapés est expirée depuis le 19 décembre 2022.

Jean Pla Selection a également déposé les autres marques suivantes : BULLES DE PASSION , LORD OF FENOUILLEDES LORD GRENACHE LORD CARIGNAN LORD GRENACHE CARIGNAN LORD SYRAH , Maury Love , Sweet Kiss , PINK CAT , MAURY FRENCH KISS , Bugarach , PARIS BY NIGHT , Maury Passion , LIMORY